Mentions légales
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Propriétaire : Éric Leguay
Créateur : Éric Leguay
Responsable publication : Éric Leguay
Le responsable publication est une personne physique ou morale.
Webmaster : Éric Leguay.
2. Hébergement
o2switch
Marque déposée INPI : 09 3 645 279
Siret : 510 909 80700024 – RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP – Propriétaire de son réseau AS50474
FR : 04 44 44 60 40
3. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site web web www.explorepoitiers.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site web web www.explorepoitiers. fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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4. Description des services fournis
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5. Limitations contractuelles sur les données techniques
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6. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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9. Liens hypertextes
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10. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site web web www.explorepoitiers.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
11. Les principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
12. Crédits
Vidéos : Explore Poitiers
Photos : Explore Poitiers
13. Lexique
Utilisateur : « Internaute se connectant, utilisant le site susnommé ».
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).